Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site https://clarity-si.com et la plateforme CLARITY sont édités par :

• Raison sociale : CLARITY (entreprise individuelle en cours d'immatriculation)
• Adresse email : contact@clarity-si.com
• Directeur de la publication : le représentant légal de l'éditeur

2. Hébergement

2.1 Application web

L'application web est hébergée par :

• Vercel Inc.
• 440 N Barranca Ave #4133
• Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : vercel.com

2.2 Base de données

La base de données est hébergée par :

• Supabase Inc.
• Serveurs situés à Francfort, Allemagne (Union européenne)
• Site web : supabase.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site et de la plateforme CLARITY (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, code source, bases de données) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

La marque CLARITY, le logo et les éléments graphiques associés sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre du Service est détaillé dans notre Politique de Confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits sur vos données personnelles (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition, limitation). Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@clarity-si.com

5. Cookies

Le site utilise exclusivement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Service (authentification, préférences utilisateur). Aucun cookie publicitaire ou de pistage n'est utilisé.

Pour plus de détails, consultez la section « Cookies » de notre Politique de Confidentialité.

6. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour de ces informations.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation du Service, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, les détériorations ou les virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux traitements de données personnelles qu'ils effectuent.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site et du Service sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales : contact@clarity-si.com